Programme
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Le programme des ateliers et stages 2010/2011 est disponible en version papier à l'ORPAN.

L'inscription se fait obligatoirement par correspondance avant le 1er septembre dans la limite des places disponibles

fiche d'inscription
(format PDF)

Afin d'éviter tout renvoi de dossier non complet, nous vous demandons de :
remplir très précisément la fiche d'inscription en apposant votre signature après avoir lu attentivement les modalités de fonctionnement ci-dessous.

La fiche d'inscription sera à transmettre
à l'ORPAN
6 place du Port Communeau - 44000 Nantes

LES MODALITES DE FONCTIONNEMENT 2010/2011

Toute inscription à un atelier ou à un stage nécessite l'adhésion à l'ORPAN : soit 8,50 € pour une personne et 12 € pour un couple.
La carte d'adhésion est renouvelable chaque année selon la date d'inscription (1er, 2ème, 3ème ou 4ème trimestre).

Les cours ne sont organisés que s'il est enregistré un minimum d'inscriptions pour chaque atelier ou stage. (ATTENTION, il n’est possible de s’inscrire qu’à une seule activité aquatique).
Un courrier de confirmation d’inscription est adressé 10 jours avant l’ouverture de l’activité.
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Toute annulation 10 jours avant l’ouverture de l’atelier ou du stage donne lieu à une retenue de 25 % du coût de l’activité.
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Les tarifs sont modulés en fonction des revenus (imposables, non imposables avant déductions ou bénéficiaires de l'allocation solidarité personnes âgées) ou du lieu de résidence.
La tarification en fonction des revenus est appliquée uniquement sur présentation d'un justificatif (dernier avis de non imposition ou d'attribution d'allocation...).
Plafond de revenus :   les contribuables non imposables dont le revenu net avant déductions n’excède pas : 5 875 € pour une part – 8 813 € pour une part et demie – 11 750 € pour deux parts… (source guide familial 2010)
------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------Tous les règlements s'effectuent obligatoirement par chèque daté du jour de l'envoi par courrier ou de l'inscription, avec un chèque par atelier ou stage (rédigé à l’ordre de l’ORPAN) ; les chèques ne sont encaissés qu'après l'ouverture de l'atelier.
Il est possible de prévoir le règlement en plusieurs fois, encaissé à des dates différentes, toujours daté du jour de l'envoi par courrier ou de l'inscription.
Pour les ateliers ou stages de moins de 12 séances, tout arrêt avant le terme des séances ne pourra faire l'objet d'aucun remboursement.
Pour les autres, le remboursement se fera sur présentation d’un certificat médical.
Le remboursement s'effectuera à partir de la date à laquelle l'Office a été prévenu de l'arrêt de l'atelier.
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Tout calendrier proposé est sous réserve de modification de dates en raison d'annulation exceptionnelle de cours.
Pour toute annulation exceptionnelle de cours - absence imprévue du professeur, salle indisponible, fermeture de piscine, etc... - le rattrapage de ces cours est effectué pendant les vacances scolaires ou en fin d'atelier.
Le rattrapage non effectué par l'adhérent n'est pas remboursé.
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Aucun rattrapage n'est accepté sur un autre cours.